Lundi pour le compte de la première journée du Challenge Rainier III, MR Concept s'est imposé 5 buts à 3 face à MI Monaco. Un succès acquis grâce aux doublés de Rémy Rinaldi et Daniel Goncalves, et un but de Carlos Duarte.
En plus de la défaite, MI Monaco a été sanctionné d'un retrait de 3 points au classement.
Le PV
MATCH DU LUNDI 7 SEPTEMBRE – STADE DE CAP D'AIL – MR CONCEPT vs MI MONACO
Attendu que le dirigeant de l'équipe de MI Monaco à inscrit 8 joueurs extérieurs à l'entreprise sur la feuille de match,
Attendu que sur les 8 joueurs 7 étaient de catégorie "Dérogation",
Attendu que le règlement stipule :Art. 5.8: joueurs autorisés sur la feuille de match
1) Le nombre de joueurs extérieurs à l’entreprise inscrits sur la feuille de match est limité à cinq
dont 3 dérogations au maximum.
Ex : 3 « Dérogations » + 2 « Assimilés » ou 2 « Dérogations » + 2 « Assimilés » + 1 « Entreprise
Autres », etc…Attendu que le dirigeant n'a pas porté de réclamation sur la feuille de match,La Commission des Compétitions inflige une pénalité de 3 points pour non respect du règlement sportif.
Rappel :
Art. 9.4: droit d’appel.
1. Les décisions des Commissions peuvent être frappées d’appel dans le délai de dix jours à
compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple, une décision
notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 25 du mois). Si
le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au
premier jour ouvrable suivant.
Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée :
– soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ;
– soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé
de réception) ;
– soit le jour de la publication de la décision sur internet ;
– soit le jour de sa notification par tout autre moyen permettant de faire la preuve de sa
réception (jour de la remise en mains propres…).
Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte.
L’appel est adressé à l’Instance d’appel par lettre recommandée ou télécopie, avec en tête de
l’entreprise ou de l’association dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé d’une adresse
officielle fournie en début de saison. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être
en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités
entraîne l’irrecevabilité de l’appel.
2. La Commission concernée fait parvenir à l’Instance d’appel un exemplaire du dossier complet
du litige et ce, dans les huit jours suivant la réception d’une copie de l'appel. A défaut, l’Instance
d’appel ouvre valablement l'instruction et prononce son jugement, après avoir convoqué les parties.
3. Tout appel entraîne la constitution de frais de dossier d’un montant fixé par le Comité
d’organisation (30 euros à ce jour).
4. L’Instance d’appel statue sur sa recevabilité, puis sur la régularité de la procédure antérieure,
puis sur le fond.
